Déposée le 30 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE MAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « magne FORGES DE MAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE MAGNE domicilié(e) Route de Francheval - 08140 - DOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 551 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque magne FORGES DE MAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES DE MAGNE, Société par Actions Simplifiée - Route de Francheval - 08140 - DOUZY - France - SIREN 954551057
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 24 janvier 2005 - retrait partiel n°406445 - Publication au BOPI 2005-01-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549688 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29
Manches d'outils (métalliques), barres à mine, coins (métalliques), crocs, piquets métalliques et auges à mortier métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment : clés (outils), volants (outils), outils de taillanderie, bêches, louchets, binettes, cisailles, croissants, échenilloirs, faux, faucilles, fauchons, fourches, grattoirs, griffes, haches, hachettes, houes, machettes, masses, maillets, merlins, pelles (outils), pierres à affûter, pioches, racloirs, râteaux, ratissoirs, butteurs, sillonneurs, cultivateurs, sarcloirs, scarificateurs, scies, sécateurs, élagueurs, ébrancheurs, serfouettes, serpes, bisaigües, bouchardes, ciseaux, riflards, barres à mine, burins (et autres outils de frappe assimilés), chevillettes, couteaux, marteaux (outils), martelais, massettes, têtus, rivoirs, décintroirs, pied de biche, pinces, serre-joints, étaux, (et autres outils de serrage et d'assemblage), broches, chevillettes, crocs à béton, épandeurs à béton, rabots d'écurie, taloches, tenailles, truelles, platoirs, bédanes, servantes, tournevis, cultivateurs, plantoirs, et transplantoirs, bras de leviers, haches (notamment haches de pompiers), couteaux à enduire, spatules (outils), tamis, équerres (outils).
Niveaux et instruments de mesure, fils à plomb, cordeau traceur, jalons (instruments d'arpentage) ; gants de protection, casques de protection, lunettes de protection.
Véhicules tracteurs ou tractés, auto-moteurs pour le camping, caravanes, remorques.
Balais, balais à gazon, manches d'outils (non métalliques), piquets (non métalliques), coins (non métalliques), auges à mortier non métalliques.
Auges (à l'exception des auges à mortier), seaux, poubelles, arrosoirs.
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